Séances du Conseil d'Administration 2019

Délibérés des séances du Conseil d'Administration

2019-091.pdf

Débat d'orientation budgétaire 2020

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2019-092.pdf

Prise d'acte du renforcement des dispositifs déontologiques

203 KB | 03.12.2019

2019-093.pdf

Contentieux : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris d'exercer ou de poursuivre les actions en justice nécessaires pour défendre les intérêts de la régie

196 KB | 03.12.2019

2019-094.pdf

Convention tripartite pluriannuelle relative à l'organisation d'un service d'astreinte dans le cadre du réseau Biotox-Eaux - Convention de reversement au laboratoire Ile-de-France 2019-2024

148 KB | 03.12.2019

2019-095.pdf

Etude sur l'engagement des collaborateurs d’Eau de Paris : autorisation donnée au Directeur général de la régie de signer un contrat de collaboration de recherche avec le CNRS et l'Institut d'Etudes Politiques de Paris

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2019-096.pdf

Convention-cadre de partenariat avec l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

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2019-097.pdf

Acquisition foncière en périmètre de protection rapprochée du champ captant de Verten-Drouais et autorisation de signer un bail rural environnemental

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2019-098.pdf

Bail rural environnemental de maintien en herbe dans le cadre d'une activité d'apiculture

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2019-099.pdf

Bail rural environnemental sur l'aire d'alimentation des sources Basses de la vallée de la Vanne et des sources de Cochepies

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2019-100.pdf

Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la SNCF et la commune des Ormes-sur-Voulzie pour réaliser les travaux au droit du ru de couture sur la commune des Ormes-sur-Voulzie (77)

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2019-101.pdf

Projet tramway TRAM 9 : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer une convention avec Ile-de-France Mobilités pour des études et des travaux sur les ouvrages d’Eau de Paris

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2019-102.pdf

Prise d’acte du compte-rendu spécial des marchés d’un montant supérieur à 221.000 € HT passés par Eau de Paris : période du 23 août au 23 octobre 2019

235 KB | 03.12.2019

2019-103.pdf

Fourniture de produits de traitement pour les sites d'Eau de Paris : autorisation de signer le marché subséquent n°19S0058 et le marché subséquent qui lui succédera

281 KB | 03.12.2019

2019-104.pdf

Fourniture de produits et matières premières de production (dont bruts de fonderie en fonte et bronze, éléments coulés et finis en fonte, bronze, aluminium et cuir) : autorisation de signer les lots 1 et 5 de l'accord-cadre n°18S0042

309 KB | 03.12.2019

2019-105.pdf

Travaux de curage des prises d'eau et des canaux des usines d'Orly et de Joinville : autorisation de signer l'accord-cadre n°19S0036

176 KB | 03.12.2019

2019-106.pdf

Sécurisation des accès et vidéosurveillance des sites d’Eau de Paris intramuros : avenant n°2 du marché 12786

252 KB | 03.12.2019

2019_-_ODJ_CA_221119.pdf

100 KB | 03.12.2019

 

Subventions versées par Eau de Paris

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