Séances du Conseil d'Administration 2017

Délibérés des séances du Conseil d'Administration

Délibération 2017-116

Installation et exploitation d'une micro-ferme urbaine sur le réservoir d'eau non potable de Charonne (appel a projets parisculteurs) : autorisation donnée au directeur général de la régie Eau de Paris de signer la convention d'occupation temporaire du domaine avec la société coopérative d'intérêt collectif le paysan urbain Grand Paris.

324 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-128

Adoption du budget primitif eau de la régie eau de paris pour l'année 2018.

2 MB | 18.01.2018

Délibération 2017-129

Adoption du budget primitif AAC - activités annexes concurrentielles - de la régie eau de paris pour l'année 2018.

1 MB | 18.01.2018

Délibération 2017-130

Révision et mise à jour des tarifs, barèmes et redevances de la régie Eau de Paris.

2 MB | 18.01.2018

Délibération 2017-131

Révision du plan pluriannuel d'investissement 2015-2020 de la régie Eau de Paris.

1 MB | 18.01.2018

Délibération 2017-132

Autorisation donnée au directeur général de la régie Eau de Paris de signer l'avenant n°1 a la convention entre la Ville de Paris et Eau de Paris confiant les prestations d'entretien et de maintenance des points d'eau servant à l'alimentation des moyens de lutte contre l'incendie de la Ville de Paris.

322 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-133

Opération "ouest parisien" - autorisation d'engager le projet Autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de publier l'avis d'appel public à la concurrence et de signer les marches en résultant avec les entreprises retenues.

449 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-134

Convention de recherche relative à une collaboration entre l'Institut Pasteur et Eau de Paris : autorisation donnée au directeur général de la régie Eau de Paris de signer la convention de recherche relative à l'étude de bactéries leptospires dans les eaux de surface, ressources utilisées pour la production d'eau destinée a la consommation humaine ou à des fins récréatives.

263 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-135

Autorisation donnée au Directeur Général de la régie de signer l'avenant n°1 a la convention de subventionnement avec les PIMMS de Paris relative au projet "gains et pertes".

272 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-136

Échanges fonciers sur l'aire d'alimentation des captages des sources de Villeron et Vlllemer : autorisation donnée au Directeur General de la régie Eau de Paris d'engager les démarches nécessaires a la réalisation d'échanges fonciers sur les communes de Blennes (77), Cheroy (89) et Vaux-sur-Lunain (77) et de signer deux avenants a des baux ruraux environnementaux.

954 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-137

Autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de signer une convention générale de mise en réserves des terres avec la Safer Bourgogne-Franche-Comte.

318 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-138

Action agricole sur l'aire d'alimentation des captages de la vallée du Lunain : autorisation donnée au Directeur General de la régie Eau de Paris de signer une convention de partenariat pour la conception d'une expérimentation de pratiques agricoles durables sur l'aire d'alimentation des captages de la Vallée du Lunain.

348 KB | 18.01.2018

Délibérations 2017-139 A et 2017-139 B

Autorisations accordées par le conseil d'administration au Directeur Général de la régie Eau de Paris.

740 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-140

Autorisation d'engager des frais de réception par les cadres dirigeants d'Eau de Paris et adoption des modalités de remboursement des frais.

353 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-141

Admission en non-valeur de créances.

305 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-142

Provisions pour risques et charges.

961 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-143

Approbation des adhésions 2018 de la régie Eau de Paris a des associations et organismes professionnels.

323 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-144

Mise à disposition de logements au titre de l'astreinte et à titre onéreux : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de signer les conventions de mise à disposition.

841 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-145

Remise à la ville de paris d'une partie du site de l'usine d'Ivry pour la réalisation d'un projet d'aménagement : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de remettre à la Ville de Paris une partie de la parcelle AZ 56 à Ivry-Sur-Seine.

421 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-146

Remise à la Ville de Paris d'une partie de parcelle non utile au service public de l'eau : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de remettre une emprise située 50 bis rue Saint-Fargeau à paris (75020).

374 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-147

Réalisation de la gare de Clichy-Montfermeil sur la future ligne 16 du Grand Paris express à Clichy-Montfermeil : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de signer une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et d'autorisation d'occupation du domaine avec la société du Grand Paris.

316 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-148

Prise d'acte du compte-rendu spécial des marchés d'un montant supérieur à 209.000 € HT passés par la régie Eau de Paris (période du 27 septembre au 7 novembre 2017).

3 MB | 18.01.2018

Délibération 2017-149

Création d'une unité de traitement par rayonnements ultraviolets des eaux acheminées par l'aqueduc du Loing (Paris 14ème) : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de signer les avenants n°1 des marches 15s0165 lots 1 et 2 création d'un local de gestion du chlore au 113 rue de la tombe Issoire. (Paris 14ème) : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de signer les avenants n°1 des marches 15s0181 lot 1 et 16s0006 lot 1.

487 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-150

Marché de service d'assurance dommages aux biens et risques annexes 1ère et 2ème lignes : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de publier l'avis d'appel public à la concurrence et de signer les marchés.

349 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-151

Nettoyage des bassins filtrants et d'ouvrages annexes de l'usine de traitement d'eau potable de Joinville-le-Pont : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de publier l'avis d'appel public à la concurrence et de signer le marché n°17s0151.

301 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-152

Infogérance du système d'information comptable et budgétaire d'Eau de Paris : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de signer le marché n°17s0053.

291 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-153

Infogérance du système d'information des Ressources Humaines d'Eau de Paris : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris de signer le marché n°17s0082.

299 KB | 18.01.2018

Délibération 2017-154

Prestations de support et mises-a-jour des licences de l'éditeur Wonderware, acquisition de licences supplémentaires et missions de formation, expertise, audit et assistance : autorisation donnée au Directeur Général de la régie Eau de Paris à signer le marché n°17s0083.

385 KB | 18.01.2018

 

Subventions versées par Eau de Paris

Subventions versées par Eau de Paris - août/novembre 2017

Publication des subventions versées par la régie Eau de Paris conformément au décret n°2017-779. Période : du 1er août au 30 novembre 2017

50 KB | 31.01.2018

Haut de page