Séances du Conseil d'Administration 2018

Délibérés des séances du Conseil d'Administration

Délibération 2018-001

Révision du contrat d'objectifs 2015-2020 : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer l'avenant au contrat d'objectifs 2015-2020

310 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-002

Actions agricoles sur l’aire d’alimentation des captages de Vert-en-Drouais : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Agglo du Pays de Dreux

315 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-003

Développement des filières biomasse sur l’aire d’alimentation des captages de la vallée du Lunain : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer une convention de subventionnement pour l’organisation d’un salon sur la valorisation de la biomasse locale

276 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-004

Conventions de subventionnement pour la valorisation de la biodiversité : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer deux conventions de subventionnement avec l’association Le Loriot et l’association de sauvegarde de l’espace Champoreux

595 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-005

Conventions de subventionnement pour la valorisation de la biodiversité : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer deux conventions de subventionnement avec l’association Le Loriot et l’association de sauvegarde de l’espace Champoreux

356 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-006

Approbation du cadre technique des partenariats relatifs au plan prévisionnel de communication et d’exposition de la régie Eau de Paris : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer les conventions de partenariats relatives aux événements ou expositions temporaires organisés ou co-organisés par Eau de Paris pour 2018

379 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-007

Remise à la ville de Paris de parcelles non utiles au service public de l’eau : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de remettre un logement situé à Evry (89) et une parcelle à Rigny-le-Ferron (10)

537 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-008

Contentieux - autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris d’exercer ou de poursuivre les actions en justice nécessaires pour défendre les intérêts de la régie

877 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-009

Fourniture d’eau de secours pré-traitée par Eau de Paris à Eau du Sud Parisien sur les communes de Paray-Vieille Poste et Viry-Châtillon (91) : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer deux avenants aux conventions de fourniture d’eau

518 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-010

Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de demander les autorisations d’urbanisme nécessaires pour le réaménagement partiel du bâtiment « Wallace » 152, avenue Paul Vaillant-Couturier 75014 Paris

325 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-011

Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer la convention relative à l’organisation de l’enquête publique relative aux travaux de de déplacement et de renouvellement de la conduite dite « Ceinture Nord », liés à l’extension du tramway T3 de la porte d’Asnières à la porte Dauphine

294 KB | 20.02.2018

Délibération 2018-012

Prise d'acte du compte-rendu spécial des marchés d'un montant supérieur à 209 000 € HT passés par la régie Eau de Paris (période du 8 novembre 2017 au 8 janvier 2018)

1 MB | 20.02.2018

 

Subventions versées par Eau de Paris

Subventions versées par Eau de Paris - juin 2018 / décembre 2018

Publication des subventions versées par la régie Eau de Paris conformément au décret n°2017-779. Période : du 1er juin 2018 au 31 décembre 2018

66 KB | 11.01.2019

Subventions versées par Eau de Paris - décembre 2017/mai 2018

Publication des subventions versées par la régie Eau de Paris conformément au décret n°2017-779. Période : du 1er décembre 2017 au 31 mai 2018

51 KB | 20.06.2018

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