Séances du Conseil d'Administration 2018

Délibérés des séances du Conseil d'Administration

Délibération 2018-087

Budget primitif 2019 - Eau

934 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-088

Budget primitif 2019 - Activités annexes concurrentielles

1 MB | 26.12.2018

Délibération 2018-089

Décision modificative n°2 - Budget "eau" 2018

528 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-090

Mise à jour du mode de calcul des amortissements

285 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-091

Révision et mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la régie Eau de Paris

1 MB | 26.12.2018

Délibération 2018-092

Convention d'occupation temporaire du domaine avec la Société du Grand Paris et l'agence des espaces verts de la région Île-de-France relative à la réalisation de la gare de Clichy-Montfermeil sur la future ligne 16 du Grand Paris Express

283 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-093

Convention de superposition d'affectations du domaine public avec la commune de Paray-Vieille-Poste pour l'aménagement d'un parc

246 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-094

Convention de mise à disposition d'un logement à titre gratuit, précaire et révocable

292 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-095

Avenant n°l au contrat de mise à disposition d'un logement

324 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-096

Avenant n°2 au contrat de mise à disposition du 1er mars 1997 pour une mise à disposition à titre précaire, révocable et onéreux du 1er janvier au 31 décembre 2019 d'un logement

202 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-097

Convention de subventionneraient avec l'association PIMMS de Paris

191 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-098

Prise d'acte du compte-rendu des contrats signés par le Directeur général de la régie Eau de Paris sur le fondement des délibérations n°2017-139 A et n°2017-139 B du 15 décembre 2017

261 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-099

Contentieux : dossier société BATEG

217 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-100

Contentieux : dossier Monsieur FENARD

232 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-101

Contentieux : dossier Madame MESSIKA

163 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-102

Procédure d'expulsion : dossier Monsieur CATHELIN

239 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-103

Transactions avec Habitat Social Français et le Centre d'action sociale de la ville de Paris

256 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-104

Prise d'acte du compte-rendu spécial des marchés d'un montant supérieur à 221000 € HT passés par Eau de Paris Période du 25 octobre 2018 au 19 novembre 2018

288 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-105

Opération de renouvellement des pompes de l'usine d'Orly : autorisation d'engager le projet et autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris d'engager la procédure de passation des marchés et de signer les marchés en résultants avec les entreprises retenues

335 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-106

Maintenance et métrologie des équipements de laboratoire : accord-cadre à bons de commande n°18S0003

323 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-107

Fourniture de vêtements de travail pour les directions d'Eau de Paris : accordcadre n°18S0028

332 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-108

Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP pour la satisfaction des besoins en matière informatique

531 KB | 26.12.2018

Délibération 2018-109

Adhésion à la centrale d'achat SIPP'n'CO

232 KB | 26.12.2018

ORDRE DU JOUR CA 14.12.2018

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU VENDREDI 14 DECEMBRE 2018 DE LA REGIE EAU DE PARIS

45 KB | 26.12.2018

 

Subventions versées par Eau de Paris

Subventions versées par Eau de Paris - juin 2018 / décembre 2018

Publication des subventions versées par la régie Eau de Paris conformément au décret n°2017-779. Période : du 1er juin 2018 au 31 décembre 2018

66 KB | 11.01.2019

Subventions versées par Eau de Paris - décembre 2017/mai 2018

Publication des subventions versées par la régie Eau de Paris conformément au décret n°2017-779. Période : du 1er décembre 2017 au 31 mai 2018

51 KB | 20.06.2018

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