Séances du Conseil d'Administration 2019

Délibérés des séances du Conseil d'Administration

2019-107.pdf

Budget primitif "eau" 2020

1 MB | 22.12.2019

2019-108.pdf

Budget primitif "activités annexes concurrentielles" 2020

916 KB | 22.12.2019

2019-109.pdf

Révision et mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la régie Eau de Paris

2 MB | 22.12.2019

2019-110.pdf

Révision du Plan Pluriannuel d'Investissement 2015-2020

841 KB | 22.12.2019

2019-111.pdf

Décision modificative n°2 Budget 2019 Activités annexes concurrentielles

564 KB | 22.12.2019

2019-112.pdf

Provisions 2019 pour risques et charges

754 KB | 22.12.2019

2019-113.pdf

Admission en non-valeur de créances

214 KB | 22.12.2019

2019-114.pdf

Contrats de territoire "eau et climat" avec l'agence de l'eau Seine-Normandie - Autorisation de signer les contrats

264 KB | 22.12.2019

2019-115.pdf

Acquisition foncière sur l'aire d'alimentation des captages de la Vigne et conclusion d'un bail rural environnemental associé

303 KB | 22.12.2019

2019-116.pdf

Convention de subventionnement avec la société coopérative agricole Terre Bocage Gâtinais

324 KB | 22.12.2019

2019-117.pdf

Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'actions agricoles pour la préservation de la qualité de l'eau des captages de la Vigne avec la chambre régionale d'agriculture de Normandie Gestion du Domaine

270 KB | 22.12.2019

2019-118.pdf

Convention avec la commune de Provins (77) pour l'aménagement d'un cheminement piétonnier et vélo sur l'emprise de l'aqueduc du Durteint (convention de superposition d'affectations du domaine public)

219 KB | 22.12.2019

2019-119.pdf

Convention de mise à disposition d’un logement à titre précaire, révocable et onéreux Fonctionnement

219 KB | 22.12.2019

2019-120.pdf

Avenant de renouvellement au bail de Pyrénées - Autorisation donnée au Directeur général de la régie de signer l'avenant n°1 au bail commercial

238 KB | 22.12.2019

2019-121.pdf

Prise d’acte du compte-rendu spécial des marchés d’un montant supérieur à 221 000 € HT passés par Eau de Paris - Période du 24 octobre au 21 novembre 2019

248 KB | 22.12.2019

2019-122.pdf

Opération Ouest parisien : renouvellement en galerie et en terre des conduites d'eau potable ceinture nord DN 1250 mm et 400 mm, sur les boulevards Berthier, Gouvion-Saint-Cyr et Pershing à Paris 17ème - Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer les avenants n°1 des lots n°1 et 3 du marché 17S0142

316 KB | 22.12.2019

2019-123.pdf

Marché de conception-réalisation pour la modernisation et l'évolution de la filière de traitement de l'usine de production d'eau potable d'Orly - Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris à signer l'avenant n°1 au marché 170075

297 KB | 22.12.2019

2019-124.pdf

Service de transport de données industrielles (VPN industriel) : autorisation de signer l'accord-cadre n°19S0007

254 KB | 22.12.2019

2019-125.pdf

Service d'assurance responsabilité civile - Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer les lots 1 et 2 du marché 19S0062

268 KB | 22.12.2019

2019-126.pdf

Fournitures de produits et matières premières de production pour les besoins d'Eau de Paris (dont bruts de fonderie en fonte et bronze, éléments coulés et finis en fonte, bronze et aluminium et cuir) : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer les lots 2,3, 4 et 6 de l'accord-cadre n°18S0042

331 KB | 22.12.2019

2019-127.pdf

Fournitures de produits et matières premières de production pour les besoins d'Eau de Paris (bruts de forge en bronze, laiton, acier et aluminium, éléments forgés et finis en acier et plastiques) : autorisation de signature du marché n°17S0100

320 KB | 22.12.2019

2019-128.pdf

Fourniture d'équipements de protection individuelle multirisques pour les directions d'Eau de Paris : autorisation donnée au Directeur général de la régie de signer les lots 1 à 3 de l'accord-cadre n°19S0021

269 KB | 22.12.2019

2019-129.pdf

Fourniture de matériels électriques, d'automatisation et de process industriel pour les sites d'Eau de Paris - Autorisation de lancer la consultation et de signer l'accord-cadre n°19S0084

269 KB | 22.12.2019

2019-130.pdf

Travaux et entretien sur les installations électriques d'Eau de Paris - Autorisation de lancer la consultation et de signer l'accord-cadre n°19S0089

267 KB | 22.12.2019

2019-131.pdf

Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation d'Eau de Paris - Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer le lot 2 de l'accordcadre n°18S0122

306 KB | 22.12.2019

2019-132.pdf

Fourniture d'équipements de laboratoire - Autorisation de lancer la consultation et de signer le marché n°19S0085

256 KB | 22.12.2019

2019 - ODJ CA 201219.pdf

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU VENDREDI 20 DECEMBRE 2019

567 KB | 22.12.2019

 

Subventions versées par Eau de Paris

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