Séances du Conseil d'Administration 2020

Délibérés des séances du Conseil d'Administration

2020-008

Modalités d'identification des participants aux conseils d'administration, d'enregistrement et de conservation des débats et de scrutin

644 KB | 15.09.2020

2020-009

Budget Supplémentaire 2020 Eau

3 MB | 15.09.2020

2020-010

Budget Supplémentaire 2020 AAC

747 KB | 15.09.2020

2020-011

Prime exceptionnelle - Approbation des modalités d'attribution et autorisation donnée au Directeur général de la verser

574 KB | 15.09.2020

2020-012

Avenant n°1 à la convention conclue entre Eau de Paris et le département de Paris relative aux aides pour le maintien de la fourniture d'eau du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris

556 KB | 15.09.2020

2020-013

Convention de fourniture d'eau en gros avec la communauté d'agglomération Grand Paris Sud

374 KB | 15.09.2020

2020-014

Convention de recherche PIREN SEINE 2020-2023 entre Eau de Paris, Sorbonne Université et le CNRS

735 KB | 15.09.2020

2020-015

Convention de reversement dans le cadre de la création de l'observatoire OBEPINE et la mise en oeuvre de ses actions

647 KB | 15.09.2020

2020-016

Approbation de la liste prévisionnelle des actions événementielles et du cadre technique des partenariats relatifs au plan prévisionnel de communication et d'exposition de la régie - Autorisation donnée au Directeur général de signer les conventions de partenariats relatives aux événements ou expositions temporaires organisés ou co-organisés par Eau de Paris pour 2020

873 KB | 15.09.2020

2020-017

Convention de subventionnement avec l'association PIMMS de Paris pour l'année 2020

539 KB | 15.09.2020

2020-018

Régime d'aide aux agriculteurs : Contrats-types pour les mesures M01 (Eau et grandes cultures) et M02 (Eau et élevage)

602 KB | 15.09.2020

2020-019

Obligations réelles environnementales pour la mise en place de haies

686 KB | 15.09.2020

2020-020

Conventions de subventionnements et de partenariats pour la mise en place d'actions agricoles sur les aires d'alimentation de captages d'Eau de Paris situés dans l'Aube et dans l'Yonne

938 KB | 15.09.2020

2020-021

Conventions de subventionnements et de partenariats avec la chambre d'agriculture d'Eure-et-Loir pour la mise en place d'actions agricoles sur les aires d'alimentation des captages de la Vigne et de Vert-en-Drouais

755 KB | 15.09.2020

2020-022

Convention de subventionnement avec Aquibrie

517 KB | 15.09.2020

2020-023

Cession d'une parcelle à un agriculteur en bail rural environnemental sur l'aire d'alimentation des sources Basses de la vallée de la Vanne

611 KB | 15.09.2020

2020-024

Bail rural environnemental avec M. GOFFART sur l'aire d'alimentation des captages des sources hautes de la vallée de la Vanne sur la commune de Cérilly (89)

497 KB | 15.09.2020

2020-025

Bail rural environnemental en agriculture biologique avec M. METIER sur l'aire d'alimentation des captages des sources de Bourron - Villeron - Villemer (77)

513 KB | 15.09.2020

2020-026

Bail rural environnemental avec M. CHARLET sur l'aire d'alimentation des captages des sources Bourron-Villeron-Villemer à Chéroy (77)

470 KB | 15.09.2020

2020-027

Bail rural environnemental avec M. AYMONIN sur l'aire d'alimentation des captages des Sources Basses aux Vallées de la Vanne

458 KB | 15.09.2020

2020-028

Bail rural environnemental avec M. PLOUVIER sur l'aire d'alimentation des captages des sources Bourron-Villeron-Villemer à Villemer

489 KB | 15.09.2020

2020-029

Bail rural environnemental avec M. GAUDIN sur l'aire d'alimentation des captages de Bourron-Villeron-Villemer commune de Vaux-sur-Lunain (77)

477 KB | 15.09.2020

2020-030

Bail rural environnemental avec M. SOCCARD sur l'aire d'alimentation des captages de Bourron-Villeron-Villemer commune de Saint-Valérien (89)

464 KB | 15.09.2020

2020-031

Bail rural environnemental avec M. LORILLON sur un excédent d'emprise de l'aqueduc de la Vanne commune de La Brosse-Montceaux (89)

426 KB | 15.09.2020

2020-032

Bail rural environnemental avec M. et Mme GUILLORY sur des excédents d'emprise de la conduite de déversement de la Voulzie commune de Jutigny (77)

442 KB | 15.09.2020

2020-033

Bail rural environnemental avec M. VASSAL sur l'aire d'alimentation des captages des Sources Basses commune de Villeneuve-sur-Yonne (89)

433 KB | 15.09.2020

2020-034

Prise d'acte des bilans annuels à produire en application des délibérations du Conseil d'administration de la régie Eau de Paris

859 KB | 15.09.2020

2020-035

Autorisation donnée au Directeur général d'accorder une remise gracieuse à la SCI Boissière-Saint-Honoré-d'Eyl

484 KB | 15.09.2020

2020-036

Transaction avec l'établissement scolaire Thomas Mann - Autorisation donnée au Directeur général de la régie de signer le protocole transactionnel

517 KB | 15.09.2020

2020-037

Intervention auprès d'un restaurant et d'un hôtel - Autorisation donnée au Directeur général de la régie de verser une compensation au titre de la perte d'exploitation et d'en porter la charge à l'entreprise intervenante

699 KB | 15.09.2020

2020-038

Conditions générales de vente des prestations de prélèvement et d'analyses du laboratoire de la régie Eau de Paris

413 KB | 15.09.2020

2020-039

Convention avec la commune d'Orly pour autoriser divers aménagements sur des terrains dotés à Eau de Paris (superposition affectations domaine public) - Conduite DN1800

482 KB | 15.09.2020

2020-040

Convention d'occupation temporaire avec SNCF réseau

539 KB | 15.09.2020

2020-041

Avenant n°3 de mise à disposition du 1er janvier au 31 décembre 2020 à titre onéreux, au bénéfice de M. ESTADIEU

471 KB | 15.09.2020

2020-042

Convention de mise à disposition d’un logement à titre gratuit au bénéfice de M. GRUHS

374 KB | 15.09.2020

2020-043

Convention de mise à disposition d’un logement à titre onéreux au bénéfice de M. PETRUS

367 KB | 15.09.2020

2020-044

Convention de mise à disposition d’un logement à titre gratuit au bénéfice de M. ROBILLIARD

365 KB | 15.09.2020

2020-045

Convention de mise à disposition d’un logement à titre gratuit au bénéfice de M. LALLEMAND

341 KB | 15.09.2020

2020-046

Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un logement au bénéfice de M. BENNAI

363 KB | 15.09.2020

2020-047

Renouvellement de convention de mise à disposition d’un logement à titre précaire, révocable et onéreux au bénéfice de M. DOISNEAU

381 KB | 15.09.2020

2020-048

Renouvellement de convention de mise à disposition d’un logement à titre précaire, révocable et onéreux au bénéfice de M. MASSAIA

389 KB | 15.09.2020

2020-049

Renouvellement de convention de mise à disposition d’un logement à titre précaire, révocable et onéreux au bénéfice de Mme LEGENDRE

346 KB | 15.09.2020

2020-50

Prise d’acte du compte-rendu spécial des marchés d’un montant supérieur à 214 000 € HT passés par Eau de Paris - Période du 22 novembre 2019 au 26 avril 2020

887 KB | 15.09.2020

2020-051

Maintenance des moteurs électriques et groupes électropompes d'Eau de Paris - Autorisation de signer l'accord-cadre n°19S0031

497 KB | 15.09.2020

2020-052

Maintenance des cellules haute tension, des transformateurs à huile et des régleurs en charge ainsi que des postes électriques haute tension/basse tension d'eau de Paris : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer l'accord-cadre n°19S0016

540 KB | 15.09.2020

2020-053

Prestations de support et mises à jour des licences WONDERWARE, acquisition de licences supplémentaires et missions de formation, expertise, audit et assistance - Autorisation donnée de signer l’avenant n°2 à l’accord-cadre n°17S0083

617 KB | 15.09.2020

2020-054

Prestations d’entretien et de nettoyage des sites intra-muros et du laboratoire d’Eau de Paris - Autorisation de signer l’avenant n°2 à l’accord-cadre n°16S0023 lot 1

596 KB | 15.09.2020

2020-055

Prestations de nettoyage des locaux - Autorisation de lancer la consultation, de signer l’accord-cadre 20S0006 et les marchés subséquents portant sur ledit accord-cadre

734 KB | 15.09.2020

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