2020-008Modalités d'identification des participants aux conseils d'administration, d'enregistrement et de conservation des débats et de scrutin 644 KB | 15.09.2020 |
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2020-011Prime exceptionnelle - Approbation des modalités d'attribution et autorisation donnée au Directeur général de la verser 574 KB | 15.09.2020 |
2020-012Avenant n°1 à la convention conclue entre Eau de Paris et le département de Paris relative aux aides pour le maintien de la fourniture d'eau du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris 556 KB | 15.09.2020 |
2020-013Convention de fourniture d'eau en gros avec la communauté d'agglomération Grand Paris Sud 374 KB | 15.09.2020 |
2020-014Convention de recherche PIREN SEINE 2020-2023 entre Eau de Paris, Sorbonne Université et le CNRS 735 KB | 15.09.2020 |
2020-015Convention de reversement dans le cadre de la création de l'observatoire OBEPINE et la mise en oeuvre de ses actions 647 KB | 15.09.2020 |
2020-016Approbation de la liste prévisionnelle des actions événementielles et du cadre technique des partenariats relatifs au plan prévisionnel de communication et d'exposition de la régie - Autorisation donnée au Directeur général de signer les conventions de partenariats relatives aux événements ou expositions temporaires organisés ou co-organisés par Eau de Paris pour 2020 873 KB | 15.09.2020 |
2020-017Convention de subventionnement avec l'association PIMMS de Paris pour l'année 2020 539 KB | 15.09.2020 |
2020-018Régime d'aide aux agriculteurs : Contrats-types pour les mesures M01 (Eau et grandes cultures) et M02 (Eau et élevage) 602 KB | 15.09.2020 |
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2020-020Conventions de subventionnements et de partenariats pour la mise en place d'actions agricoles sur les aires d'alimentation de captages d'Eau de Paris situés dans l'Aube et dans l'Yonne 938 KB | 15.09.2020 |
2020-021Conventions de subventionnements et de partenariats avec la chambre d'agriculture d'Eure-et-Loir pour la mise en place d'actions agricoles sur les aires d'alimentation des captages de la Vigne et de Vert-en-Drouais 755 KB | 15.09.2020 |
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2020-023Cession d'une parcelle à un agriculteur en bail rural environnemental sur l'aire d'alimentation des sources Basses de la vallée de la Vanne 611 KB | 15.09.2020 |
2020-024Bail rural environnemental avec M. GOFFART sur l'aire d'alimentation des captages des sources hautes de la vallée de la Vanne sur la commune de Cérilly (89) 497 KB | 15.09.2020 |
2020-025Bail rural environnemental en agriculture biologique avec M. METIER sur l'aire d'alimentation des captages des sources de Bourron - Villeron - Villemer (77) 513 KB | 15.09.2020 |
2020-026Bail rural environnemental avec M. CHARLET sur l'aire d'alimentation des captages des sources Bourron-Villeron-Villemer à Chéroy (77) 470 KB | 15.09.2020 |
2020-027Bail rural environnemental avec M. AYMONIN sur l'aire d'alimentation des captages des Sources Basses aux Vallées de la Vanne 458 KB | 15.09.2020 |
2020-028Bail rural environnemental avec M. PLOUVIER sur l'aire d'alimentation des captages des sources Bourron-Villeron-Villemer à Villemer 489 KB | 15.09.2020 |
2020-029Bail rural environnemental avec M. GAUDIN sur l'aire d'alimentation des captages de Bourron-Villeron-Villemer commune de Vaux-sur-Lunain (77) 477 KB | 15.09.2020 |
2020-030Bail rural environnemental avec M. SOCCARD sur l'aire d'alimentation des captages de Bourron-Villeron-Villemer commune de Saint-Valérien (89) 464 KB | 15.09.2020 |
2020-031Bail rural environnemental avec M. LORILLON sur un excédent d'emprise de l'aqueduc de la Vanne commune de La Brosse-Montceaux (89) 426 KB | 15.09.2020 |
2020-032Bail rural environnemental avec M. et Mme GUILLORY sur des excédents d'emprise de la conduite de déversement de la Voulzie commune de Jutigny (77) 442 KB | 15.09.2020 |
2020-033Bail rural environnemental avec M. VASSAL sur l'aire d'alimentation des captages des Sources Basses commune de Villeneuve-sur-Yonne (89) 433 KB | 15.09.2020 |
2020-034Prise d'acte des bilans annuels à produire en application des délibérations du Conseil d'administration de la régie Eau de Paris 859 KB | 15.09.2020 |
2020-035Autorisation donnée au Directeur général d'accorder une remise gracieuse à la SCI Boissière-Saint-Honoré-d'Eyl 484 KB | 15.09.2020 |
2020-036Transaction avec l'établissement scolaire Thomas Mann - Autorisation donnée au Directeur général de la régie de signer le protocole transactionnel 517 KB | 15.09.2020 |
2020-037Intervention auprès d'un restaurant et d'un hôtel - Autorisation donnée au Directeur général de la régie de verser une compensation au titre de la perte d'exploitation et d'en porter la charge à l'entreprise intervenante 699 KB | 15.09.2020 |
2020-038Conditions générales de vente des prestations de prélèvement et d'analyses du laboratoire de la régie Eau de Paris 413 KB | 15.09.2020 |
2020-039Convention avec la commune d'Orly pour autoriser divers aménagements sur des terrains dotés à Eau de Paris (superposition affectations domaine public) - Conduite DN1800 482 KB | 15.09.2020 |
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2020-041Avenant n°3 de mise à disposition du 1er janvier au 31 décembre 2020 à titre onéreux, au bénéfice de M. ESTADIEU 471 KB | 15.09.2020 |
2020-042Convention de mise à disposition d’un logement à titre gratuit au bénéfice de M. GRUHS 374 KB | 15.09.2020 |
2020-043Convention de mise à disposition d’un logement à titre onéreux au bénéfice de M. PETRUS 367 KB | 15.09.2020 |
2020-044Convention de mise à disposition d’un logement à titre gratuit au bénéfice de M. ROBILLIARD 365 KB | 15.09.2020 |
2020-045Convention de mise à disposition d’un logement à titre gratuit au bénéfice de M. LALLEMAND 341 KB | 15.09.2020 |
2020-046Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un logement au bénéfice de M. BENNAI 363 KB | 15.09.2020 |
2020-047Renouvellement de convention de mise à disposition d’un logement à titre précaire, révocable et onéreux au bénéfice de M. DOISNEAU 381 KB | 15.09.2020 |
2020-048Renouvellement de convention de mise à disposition d’un logement à titre précaire, révocable et onéreux au bénéfice de M. MASSAIA 389 KB | 15.09.2020 |
2020-049Renouvellement de convention de mise à disposition d’un logement à titre précaire, révocable et onéreux au bénéfice de Mme LEGENDRE 346 KB | 15.09.2020 |
2020-50Prise d’acte du compte-rendu spécial des marchés d’un montant supérieur à 214 000 € HT passés par Eau de Paris - Période du 22 novembre 2019 au 26 avril 2020 887 KB | 15.09.2020 |
2020-051Maintenance des moteurs électriques et groupes électropompes d'Eau de Paris - Autorisation de signer l'accord-cadre n°19S0031 497 KB | 15.09.2020 |
2020-052Maintenance des cellules haute tension, des transformateurs à huile et des régleurs en charge ainsi que des postes électriques haute tension/basse tension d'eau de Paris : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer l'accord-cadre n°19S0016 540 KB | 15.09.2020 |
2020-053Prestations de support et mises à jour des licences WONDERWARE, acquisition de licences supplémentaires et missions de formation, expertise, audit et assistance - Autorisation donnée de signer l’avenant n°2 à l’accord-cadre n°17S0083 617 KB | 15.09.2020 |
2020-054Prestations d’entretien et de nettoyage des sites intra-muros et du laboratoire d’Eau de Paris - Autorisation de signer l’avenant n°2 à l’accord-cadre n°16S0023 lot 1 596 KB | 15.09.2020 |
2020-055Prestations de nettoyage des locaux - Autorisation de lancer la consultation, de signer l’accord-cadre 20S0006 et les marchés subséquents portant sur ledit accord-cadre 734 KB | 15.09.2020 |