Séances du Conseil d'Administration 2021

Délibérés des séances du Conseil d'Administration

2021-001

Adoption du Document d'Orientations Stratégiques 2021?2026 entre la ville de Paris et la régie Eau de Paris

49 KB | 29.03.2021

2021-002

Adoption de la stratégie de transition écologique 2021-2026

292 KB | 29.03.2021

2021-004

Convention des modalités financières particulières - Autorisation donnée au Directeur général à signer la convention avec la Ville de Paris

38 KB | 29.03.2021

2021-005

Actions événementielles - Approbation du cadre technique des partenariats relatifs au plan prévisionnel de communication et d'exposition de la régie Eau de Paris : Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris à signer les conventions de partenariat relatives aux événements ou expositions temporaires organisés ou co-organisés par Eau de Paris pour 2021

46 KB | 29.03.2021

2021-006

Mise à jour du catalogue des tarifs 2021 de la régie

190 KB | 29.03.2021

2021-007

Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris d'exercer ou de poursuivre les actions en justice nécessaires pour défendre les intérêts de la régie

51 KB | 29.03.2021

2021-008

Protocole transactionnel avec S.E.A Expertises, expert d'assuré pour Eau de Paris à la suite d'un sinistre d'inondations survenu en juin 2016 sur plusieurs sites - Autorisation donnée au Directeur général de signer le protocole

41 KB | 29.03.2021

2021-009

Protocole transactionnel avec EDF - Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer le protocole

52 KB | 29.03.2021

2021-010

Remises gracieuses - Autorisation donnée au Directeur général de la régie de procéder à des remises sur factures auprès de deux clients

43 KB | 29.03.2021

2021 -011

Convention de partenariat avec l'association scientifique et technique pour l'eau et l'assainissement (ASTEE) pour l'organisation de leur 100ème congrès

44 KB | 29.03.2021

2021-012

Modèle de convention de partenariat pour la fauche de terrains gérés par Eau de Paris

36 KB | 29.03.2021

2021-013

Convention de partenariat pour le développement de l'herbe et autres fourrages préservant la qualité de l'eau des captages de la Vigne

39 KB | 29.03.2021

2021-014

Convention de subventionnement avec Agrof'ile

40 KB | 29.03.2021

2021-015

Renouvellement du bail rural environnemental avec M. Christophe DUPUIS (agriculture biologique) sur l'aire d'alimentation des captages des Sources Hautes de la Vallée de la Vanne (89)

47 KB | 29.03.2021

2021-016

Bail rural environnemental avec M. David TOURTE (maintien en herbe avec pâturage) sur l'aire d'alimentation des captages de Bourron-Villeron-Villemer

47 KB | 29.03.2021

2021-017

Prise d’acte du compte-rendu spécial des marchés d’un montant supérieur à 214 000 € HT passés par Eau de Paris (période du 29 octobre 2020 au 1er février 2021)

136 KB | 29.03.2021

2021-018

Renouvellement du système d'information comptable et budgétaire d'Eau de Paris

48 KB | 29.03.2021

2021-019

Maintenance des installations de levage - Autorisation de lancer la consultation et de signer l’accord-cadre n°21S0004

72 KB | 29.03.2021

2021-020

Maintenance des panneaux photovoltaïques situés sur les sites d'Eau de Paris - Autorisation de signer l’accord-cadre n°20S0115

54 KB | 29.03.2021

2021-021

Fourniture et mise en œuvre de CAG neuf pour les sites de Joinville, Sorques et Longueville - Autorisation de signer le marché n°20S0128

46 KB | 29.03.2021

2021-022

Gestion des déchets des sites d'Eau de Paris - Autorisation de signer l'accord-cadre n°20S0082

151 KB | 29.03.2021

2021-023

Maintenance et métrologie des équipements de laboratoire - Autorisation de lancer la consultation et de signer l’accord-cadre n°20S0130

57 KB | 29.03.2021

2021-024

Fourniture et maintenance des analyseurs de process et en continu - Autorisation de lancer la consultation et de signer l’accord-cadre n°19S0097

62 KB | 29.03.2021

2021 - ODJ CA 19.03.2021

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU VENDREDI 19 MARS 2021

140 KB | 29.03.2021

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